NORMALITE
Présentation de la marque NORMALITE
Déposée le 30 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORMALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMALITE arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.
LABORATOIRE DENEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2152830 - Publication au BOPI 2000-04
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2387962 - Publication au BOPI 2008-10-22
Inscription le 3 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°289368 - Publication au BOPI 1999-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 10 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438816 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription le 8 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°291654 - Publication au BOPI 1999-12-08
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694995 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05